Étude technique · B36
Monographies des éléments traces métalliques
Document relatif aux éléments traces métalliques (ETM), daté de mai 2022.
Bibliographie / Documents
Études avant l’arrêté préfectoral
Cette rubrique rassemble les études, expertises et avis produits avant l’arrêté préfectoral du 28 septembre 2023.
Documents disponibles
Les documents peuvent être téléchargés individuellement ou consultés directement sur cette page.
Expertise · B37
Lettre d’expertise EOST
Lettre d’expertise relative au projet StocaMine, datée de janvier 2022.
Déclaration ICPE · B38
Déclaration ICPE — Bouygues
Document de déclaration ICPE établi par Bouygues, daté de mai 2022.
Autorité environnementale · B39
Avis de l’Autorité environnementale
Avis relatif au projet de stockage souterrain, rendu en novembre 2022.
Mémoire en réponse · B40
Mémoire en réponse à l’avis de l’AE
Mémoire en réponse à l’avis de l’Autorité environnementale, daté du 17 février 2023.
INERIS · B41
Étude écotoxicologique
Rapport d’étude écotoxicologique établi par l’INERIS, daté de janvier 2023.
INERIS · B42
Étude sismique
Rapport d’étude sismique établi par l’INERIS, version finale de février 2023.
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